Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRACE CLOTHING
Vitacom, SARL

Numéro de dépôt :
4360785
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
LA TRACE CLOTHING de Vitacom

Présentation de la marque LA TRACE CLOTHING

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vitacom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRACE CLOTHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vitacom domicilié(e) 5 Rue Duchâtel - 63240 - le mont-dore - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 996 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vitacom, M. patrice decarre domicilié(e) 5 rue duchâtel - 63240 - le mont-dore - France.

La marque LA TRACE CLOTHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRACE CLOTHING arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

Vitacom a également déposé les autres marques suivantes : MONT-DORE FRENCH PETIT PARADIS , MONT DORE , MISTER TRAVAUX


Vitacom, SARL - 5 Rue Duchâtel - 63240 - le mont-dore - France - SIREN 477996490


vitacom, M. patrice decarre - 5 rue duchâtel - 63240 - le mont-dore - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.